Déposée le 18 mai 2004 par monsieur CHANAUD Michel et monsieur MORIN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGNFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 11 novembre 2024.
Les déposants sont monsieur CHANAUD Michel domicilié(e) 15, rue Albert Joly,78110 LE VESINET - 78110 - France et monsieur MORIN Patrick domicilié(e) 39, rue des Voiliers,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRAMYD NTCV Monsieur Michel CHANAUD domicilié(e) 15, rue de Turbigo,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque DESIGNFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CHANAUD Michel - 15, rue Albert Joly,78110 LE VESINET - 78110 - France
Monsieur MORIN Patrick - 39, rue des Voiliers,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France - SIREN 3
PYRAMYD NTCV Monsieur Michel CHANAUD - 15, rue de Turbigo,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication au BOPI 2004-26
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451495 - Publication au BOPI 2007-04-02
Republication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Communications, transmissions par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique. Education, formation, divertissement. Publication de livres, productions de films. Montage de bande vidéo. Publication électronique de livres & périodiques en ligne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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